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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT Société civile
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BELAUSSEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELAUSSEL
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT Société civile

Numéro de dépôt :
98760105
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2018

Présentation de la marque BELAUSSEL

Déposée le 19 novembre 1998 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BELAUSSEL »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT Société civile - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 997 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELAUSSEL est expirée depuis le 19 novembre 2018.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT Société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LATUQUE , PECH LATT , CHATEAU PECH-LATT , CHATEAU DE GUEYZE , CHATEAU DE GUEYZE , TAMANOVA , ALIX A.


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DU CHATEAU DE PECH-LATT Société civile - Array - Array - France - SIREN 303997522


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - Array - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-19

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393190 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Vins.